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Marques déposées par LES FINES TRANCHESTODO
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LE CHAMONIARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMONIARD
LES FINES TRANCHES Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94532956
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque LE CHAMONIARD

Déposée le 10 août 1994 par LES FINES TRANCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAMONIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est LES FINES TRANCHESTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D.592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE CHAMONIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMONIARD est expirée depuis le 10 août 2004.

LES FINES TRANCHES a également déposé les autres marques suivantes : CHIFFONNADES , LES INSTANTS PLAISIR , VALLEE BLANCHE


LES FINES TRANCHES Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D.592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818650


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Tous produits de salaison et de charcuterie, saucisses, saucissons, jambons, pâtés